Notice descriptive
- Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.
- Fonds des bureaux
- Saint-Chély-d'Apcher
- Droits d'enregistrement
- Instruments de recherche
- Tables des décès
- Canton de Fournels
- Tables des décès
- Instruments de recherche
- Droits d'enregistrement
- Saint-Chély-d'Apcher
- Fonds des bureaux
3 Q 5590 - 1er vendémiaire an XIV - 1er janvier 1807. Volume 3. - (an XIV-1807)
Présentation du contenu :
Communes de La Fage Montivernoux, Saint-Laurent-de-Veyres, Grandvals et Brion.
Description physique : Oui
Lieux : La Fage-Montivernoux (Lozère, France) / Saint-Laurent-de-Veyrès (Lozère, France) / Brion (Lozère, France) / Grandvals (Lozère, France) / Fournels (Lozère, France ; canton)
Types de document : table de décès
Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)
