Notice descriptive

  • Archives de la Direction des libertés publiques et des collectivités locales, pôle juridique
    • Pêche

1755 W 73 - Règlementation de la pêche. - Lac de Naussac : arrêtés fixant la composition de la commission consultative en matière de réglementation de la pêche, correspondance. Location des droits de pêche. Réserve de chasse, plan et concession du droit de chasse : conventions. Cession des droits de pêche à Recoules-d'Aubrac, Langogne, La Canourgue. Affaires contentieuses et infractions. AAPP : demande d'agrément de la société de pêche La Truite Barjacoise, demande de subvention de "La Loutre chanacoise". Schéma départemental de vocation piscicole. - (1979-2006)

Lieux : Naussac, Lac de (Lozère, France) / Recoules-d'Aubrac (Lozère, France) / Langogne (Lozère, France) / La Canourgue (Lozère, France) / Barjac (Lozère, France) / Chanac (Lozère, France)
Thèmes : droits d'usage / chasse / association de pêche / pêche
Organismes : Préfecture (Lozère). Direction des libertés publiques et des collectivités locales. Pôle juridique