Notice descriptive

  • État des fonds des Archives départementales de la Lozère
    • Archives publiques
      • Toutes périodes
        • Archives communales

EDT 140 - Saint-Chély-d'Apcher (EDT 140) - (1648-1953)

Présentation du contenu :

Fonds d'archives constitué de documents anciens isolés et de quelques archives modernes.

Registres de délibérations (1838-1885). Cadastre napoléonien (état de sections). Bâtiments communaux (1772-1953). Économie (1679-1838). Culte (XVIIIe). Assistance (1770). Affaires militaires (1773). Contributions (1773-1844).

Description physique : 16 articles
Présentation du producteur :

Chef-lieu de canton

Population : 5076 habitants en 2009, 4746 habitants en 2020.

En 1851, fusion de Saint-Chély-Forain et de Saint-Chély-Ville.

Sous la Révolution la commune prit le nom deRoche-Libre.

Historique de la conservation :

La mairie est installée dans la maison natale de Théophile Roussel, qu'il a donnée à la ville en 1876.

Vers 1968, certains documents prestigieux (compoix, registre des Pénitents...) ont été pour un temps, transférés au musée d'histoire locale installé dans la Tour de la ville. Ils ont depuis regagné la mairie. $

Modalités d'entrées :

Dépôt en 1972 de 2 états de sections.

Dépôt en 2002 de 3 registres de délibérations.

En 2007, réintégration de 4 documents anciens trouvés dans le fonds d'archives privé 25 J (fonds d'archives Imbert du Chenin).

Mode de classement :

Le classement du fonds d'archives respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

Modalités de reproduction :

La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :

Etat civil communiqué sous forme d'images numérisées.

Existence et lieu de conservation de copies :

Les registres paroissiaux (1584-1792) et d'état civil (1790-1813) ont été prêtés par la commune aux Archives départementales pour numérisation, puis repris.

Sources complémentaires aux AD 48 :
  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 920 : Pièces diverses (délibérations, état civil, fondations...), 1536-1788.
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.
  • Le fonds d'archives légué par Théophile Roussel renferme des documents issus des archives communales de Saint-Chély-d'Apcher :
  • F 2436 : fragments d'archives communales (1643-1891).
Sources complémentaires externes :

La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

Depuis la donation de sa maison natale à la commune, une partie de sa bibliothèque de Théophile Roussel est conservée dans l'Hôtel de Ville (l'autre partie est aux Archives départementales). Les plus beaux ouvrages sont conservés dans des vitrines aménagées dans la salle du Conseil, au rez-de-chaussée.

Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France) / Saint-Chély-Forain (Saint-Chély-d'Apcher, Lozère, France ; lieu-dit) / Saint-Chély-Ville (Saint-Chély-d'Apcher, Lozère, France ; lieu-dit)
Types de document : registre de délibérations / plan / mercuriale
Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)