10 brumaire an VII - 1er octobre 1806 Archives départementales de la Lozère

Notice descriptive

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.
- Fonds des bureaux
  - Meyrueis
    - Droits d'enregistrement
      - Instruments de recherche
        Tables des décès
        Table alphabétique des extraits mortuaires

3 Q 4938 - 10 brumaire an VII - 1er octobre 1806 - (an VII-1806)

Présentation du contenu :

Communes de Saint-Georges-de-Lévéjac, la Malène, Inos (Le Massegros), Le Recoux, Saint-Rome-de-Dolan, Saint-Préjet-du-Tarn (Les Vignes).

Description physique : Oui

Lieux : Le Massegros (Lozère, France) / Saint-Georges-de-Lévéjac (Lozère, France) / La Malène (Lozère, France) / Le Recoux (Lozère, France) / Saint-Rome-de-Dolan (Lozère, France) / Les Vignes (Lozère, France)

Types de document : table de décès

Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Meyrueis (Lozère)