Notice descriptive
- Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.
- Fonds des bureaux
- Mende
- Droits d'enregistrement
- Instruments de recherche
- Tables des décès
- Tables alphabétiques des extraits de sépulture, ensemble des personnes réputées mortes par une longue absence
- Tables des décès
- Instruments de recherche
- Droits d'enregistrement
- Mende
- Fonds des bureaux
3 Q 4004 - 1er fructidor an XII - 1er juillet 1808. Volume 16. - (an XII-1808)
Présentation du contenu :
Communes de Balsièges et de Saint-Bauzile.
Description physique : Oui
Lieux : Balsièges (Lozère, France) / Saint-Bauzile (Lozère, France)
Types de document : table de décès
Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Mende (Lozère)