Notice descriptive
- Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.
- Fonds des bureaux
- Saint-Chély-d'Apcher
- Droits d'enregistrement
- Instruments de recherche
- Tables des décès
- Canton de Saint-Chély-d'Apcher
- Tables des décès
- Instruments de recherche
- Droits d'enregistrement
- Saint-Chély-d'Apcher
- Fonds des bureaux
3 Q 5593 - an XIII - 31 décembre 1806. Volume 1. - (an XIII-1806)
Présentation du contenu :
Communes de Saint-Chély-Ville, Saint-Chély-Forain, Rimeize, Albaret-Sainte-Marie et Le Bacon.
Description physique : Oui
Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France) / Rimeize (Lozère, France) / Albaret-Sainte-Marie (Lozère, France) / Le Bacon (Les Monts-Verts, Lozère, France ; lieu-dit) / Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; canton)
Types de document : table de décès
Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)
