Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Rimeize - EDT 128
    • Archives postérieures à 1790
      • N - Biens communaux - Terres, Bois et Eaux
        • Gestion des biens communaux

EDT 128 N 3 - Aliénation (1932-1946). Achat par la commune d'une source et d'un terrain au Rouchat (1939). - (1932-1946)

Lieux : Le Rouchat (Rimeize, Lozère, France ; lieu-dit) / Rimeize (Lozère, France)
Thèmes : aliénation domaniale / acquisition domaniale / eau souterraine