Notice descriptive

  • Titres de famille
    • Villar (famille), de Châteauneuf
      • Procédures

E 789 - Pièces de procédures (liasses 4 à 15). - (1600-1699)

Présentation du contenu :

Ancienne liasse 4 :

  • 1 à 5 (n°88). Procès avec Antoine Mercier, chapelain de Châteauneuf :
    • l. Arrentement du pré du Monteil pour les années 1653 à 1659 (1er novembre 1652).
    • 2. Exploit de saisie (20 décembre 1671).
    • 3. Adjudication (19 janvier 1677).
    • 4. Dictum (1er février 1677).
    • 5. Ordonnance des officiers ordinaires de Châteauneuf (1er février 1677).
  • 6 (autrefois n° 6). Exploit contre André Chaseny, d'Arzenc (1er août 1684).
  • 7 (autrefois n° 102). Sous afferme de dimes à Jean Roux, de Châteauneuf (6 août 1685).
  • 8 (autrefois n° 109). Mémoire pour Jean Joseph de Langlade, vicomte du Cheylar, demandeur contre Louis Villar (16 mai 1688).
  • 9. Billet de remise signé Bonicel pour Louis Villar (5 octobre 1688).
  • 10 (autrefois n° 112). Cession de droits à Louis Villar par Vidalle Hébrard, femme de Sébastien Gély (22 novembre 1688).

Ancienne liasse 5 :

  • 11 (n° 129). « Original d'articles de mariage entre Me Joseph Saumade, avocat de la ville de Marvejols, et demoiselle Marie du Villar (13 octobre 1689).
  • 12 à 16 (n°148). Affaire avec l'hôpital de Mende :
    • 12 et 13. Quittances (1688-1690).
    • 14 et 15. Obligations (1er juillet 1693).
    • 16. « Extrait de la délibération du 5 juillet 1693 de la direction de l'hôpital général de la ville de Mende ».
  • 17 (autrefois n° 155). Convention signée La Recouse et Bondan (18 février 1694).
  • 18 (autrefois n° 183). Contrat de mariage entre Charles de Bardon, maire et baillif de Mende, et Marie de Chastang, veuve de J. -B. De Villar (9 novembre 1699).

Arzenc (ancienne liasse 8).

  • 19 (n° 40). Exploit contre Vidal Vales (17 juillet 1683).
  • 20 (autrefois n°46). Exploit de contrainte contre Jaques Marcou, Claude Courdeliar et autres (23 septembre 1690).
  • 21. Appointement du bailliage (24 octobre 1690).
  • 22 (n°47). Obligation contre Vincent Maurin (17 avril 1671).
  • 23. Commandement de payer (11 juillet 1690).

Arzentières (ancienne liasse 9).

  • 24 (n° 7). Obligation d'Antoine Troupel (25 mai 1656).
  • 25 (n° 8). Obligation de Privat Rochier (23 mars 1664).
  • 26 (n° 15). Assignation contre les héritiers de Jean Amat, archer (20 avril 4689).
  • 27 (n° 46). Transaction entre Louis Villar et Vidal Hébrard (29 mai 1690).
  • 28 (n° 48). « Extrait de rente constituée... Contre Louis Bondan » (27 février 1692).
  • 29 (n° 51). Obligation d'Agnès Aujolade, veuve de Vidal Hébrard (19 juin 1695).

Belvezet (ancienne liasse 12).

  • 30. Fragment d'inventaire de la liasse.
  • 31 (n°23). Contre Jean Moulin : achat du champ appelé Las Fontetos (1er août 1681).
  • 32. Obligation (même date).
  • 33 (n°28). Obligation contre Simon Robert (6 septembre 1681).
  • 34. Vente d'un champ appelé Las Parros (24 mai 1687).
  • 35 (n° 31). Accord entre Antoine Reboul et Privat Boisset (30 juillet 1677).
  • 36 (n° 40). Liève du mandement de Belvezet (1666-1669).
  • 37 (n° 42). Achat à Jean Moulin du champ appelé Las Fontetos (14 juin 1688).
  • 38 (n° 43). Obligation de Jean Reboul (3 août 1692).
  • 39 (n° 45). Arrentement au même (23 juin 1694).

Lachamp (ancienne liasse 13).

  • 40 (n° 10). « Despans que Me Jean Villar, notaire royal de Châteauneuf, demande contre Vidal Aujolat de Lachamp ».
  • 41 (n° 25). Mémoire sur des contrats de vente et de subrogation passés entre divers (1627-1656).
  • 42 (n°30). Contre Pierre Reynaud et Jean Souchon : « arrantement du péaige qui se lève à la maison de l'Habitarellet lès Châteauneuf » (29 septembre 1611).
  • 43 à 46. Requêtes aux officiers ordinaires de Châteauneuf (1624-1628).
  • 47. Mémoire.
  • 48. Dictum (30 octobre 1626).
  • 49. Ordonnance des officiers ordinaires de Châteauneuf (23 juillet 1608).
  • 50 (n°31). Contre Vidal Brun : bail au quart (8 septembre 1627).
  • 51. Compte de dépens.
  • 52 (n° 32). Ordonnance des officiers ordinaires de Châteauneuf dans la cause entre Gilles Masoier, de Chaudeyrac, et Antoine Marcou, de Lachamp (5 février 1653).
  • 53 (n° 35). Ordonnance desdits officiers contre Jean Brun (7 mars 1600).

Les Combettes (ancienne liasse 15).

  • 54 (n°2). Contre Antoinette Charles, veuve de Jean Maurin : rôle de dépens.
  • 55 et 56. Dictums (janvier-avril 1656).
  • 57 et 58. Ordonnances des officiers ordinaires de Châteauneuf (mars-septembre 1656).
  • 59 (n° 3). Obligation d'Antoine Seveire (26 mars 1667).
  • 60 (n°5). Contre Jean Masse : obligation (16 mai 1664).
  • 61. Vente d'un pré aux Combettes (17 mars 1671).
  • 62 (n°11). Contre Antoine Sevière : obligation (1er août 1687).
  • 63. Idem (même date).
  • 64. Achat du pré du Bézal (même date).
Description physique : (Liasse.) — 64 pièces, papier.
Lieux : Châteauneuf-de-Randon (Lozère, France) / Arzenc-de-Randon (Lozère, France) / Chayla, Seigneurie du (Lozère, France) / Mende (Lozère, France) / Argentière (Châteauneuf-de-Randon, Lozère, France ; lieu-dit) / Belvezet (Lozère, France) / Chaudeyrac (Lozère, France) / Lachamp (Lozère, France) / Ribennes (Lozère, France) / Combettes (Ribennes, Lozère, France ; lieu-dit)
Thèmes : saisie / recouvrement fiscal / fiscalité directe d'Ancien Régime / mariage / hôpital / hôtel dieu / établissement public d'hospitalisation / établissement de santé / droits de circulation
Organismes : Hôpital de Mende
Personnes et familles : Villar de La Recouse (famille) / Mercier, Antoine / Chaseny, André / Langlade du Chayla, Jean-Joseph de / Hébard, Vidalle (épouse Gély) / Saumade, Joseph / Bardon, Charles de / Chastang, Marie de (épouse Villar) / Valès, Vidal / Marcon, Jacques / Courdeliar, Claude / Maurin, Vincent / Troupel, Antoine / Rochier, Privat / Amat, Jean / Bondan, Louis / Moulin, Jean / Robert, Simon / Reboul, Antoine / Boisset, Privat / Aujolat (famille) / Reynaud, Pierre / Souchon, Pierre / Brun, Vidal / Charles, Antoinette (épouse Maurin) / Masse, Jean / Sevière, Antoine

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Titres de famille