Notice descriptive
- Titres de famille
- Arnaud (famille d')
- Procédures
- Arnaud (famille d')
E 17 - Procès d'Arnaud-Brousses. - (1531-1658)
L'origine du procès remonte à 1531, époque à laquelle Antoine Brousses, de Fontpadelle, délaissa tous ses biens à Barthélemy Arnaud, à charge pour le légataire de l'entretenir sa vie durant et d'acquitter ses dettes. Cette donation, faite au préjudice du fils du donateur, Antoine, alors mineur, était annulable. La veuve de Barthélemy Arnaud, Marguerite de Pelamourgue, le reconnut implicitement en abandonnant à Antoine la moitié de la métairie de Fontpadelle. Les difficultés commencèrent quand le petit-fils de Barthélemy, Jean d'Arnaud, voulu l'en dessaisir. Le procès se termina par une transaction du 16 oct. 1645 : Jean Brousses conservait une partie de la métairie et le douzième des terres hermes ; il renonçait au droit de faire paître ses troupeaux et de pratiquer des coupes pour son chauffage dans les bois dépendant du domaine.
Contient en particulier un arrentement par Jean d'Arnaud de la métairie de Fontpadelle à Jean Brousses et Antoine Chaptal (1658).