Notice descriptive
- Fonds Daunis - Bourgade - Aurès (139 J)
- Généralités
139 J 2 - Dépaissance et gestion des communaux de Rousses. - (1736-1847)
Actes notariés et judicaires, notamment transaction entre les habitants de Rousses et Claude de Pelet, seigneur de Salgas (1736), verbal passé entre les habitants de Rousses et David Rouquette (1797), vente de la forêt de Massevaques par M. de Galy aux habitants de Massevaques et partage (1760-1833), pièce de procédure Malaval-Bourgade contre François Poujol de Cabrillac au sujet de l'usage d'une terre (1825), pièces de procédure entre Vincent Aurès et Laurent Bourgade, d'une part, et Jean Pierre Saumade, d'autre part, relative à la jouissance d'une partie de la montagne de Massevaques (1839-1847).