Notice descriptive

  • Collection Daucet
    • Méjean de La Rouvière (famille)
      • Titres et procédures
        • Familles d'Arnaud et Méjean

F 579 - 1678-1685. - (1678-1685)

Présentation du contenu :
  • Saisie faite sur les biens de Marie Donnadieu, veuve de Jean Roumegou, de Salièges-de-Rampon, à la requête d'Antoine Darnaud (1675).
  • Transaction passée entre Jean Boissier et Claude Bruguière, son gendre, de Bédouès (1677).
  • « Rémission » faite par Françoise Sirvent veuve de Pierre Ayral, au bénéfice de Guillaume Combes, de Bédouès (1677).
  • Pièces de procédure entre Pierre Malbosc, mari de Jeanne Malbosc, de Meyrueis, d'une part, Pierre Malbosc, de Florac, son débiteur saisi, et Jean Gardès, séquestre, d'autre part (1677-1678).
  • Accord passé entre Étienne Laurent, sieur des Vernets, Étienne et Jacques Vachery, marchands de Marvejols, d'une part, et Aldebert Brunenc, banquier de Lyon, d'autre part (1678).
  • Requêtes adressées au sénéchal par le sieur Rampon, greffier de la juridiction du seigneur de Miral, relativement à diverses procédures suivies contre Jean Bouteille et Claude Larrive, sa femme (1678).
  • Mémoire pour le sieur de la Rouvière, relatif au mariage de Jeanne Darnaud, fille d'Antoine Darnaud avec Jean de Lantal, sieur des Periers (1678).
  • Pièces concernant le lieu de Tresmes, paroisse des Bondons : accord contenant quittance passé entre Privat Mercadier, du Viala, paroisse de Lanuéjols, et Anne Mazoyer, de Tresmes, portant ratification d'une vente par laquelle Privat Mercadier avait concédé à Pierre Brager, mari de la dite Anne Mazoyer, le droit de faire dépaître une paire de jeunes boeufs et 15 bêtes à laine au terroir de Tresmes (1652).
  • Quittance délivrée par Privat Mercadier à François Sabatier, mari d'Anne Brager, elle- même fille de Pierre et d'Anne Mazoyer (1652).
  • Arrentement fait par Jacques Mercadier, du Viala, à François Sabatier, de Tresmes, d'un domaine sis en ce dernier lieu (1667).
  • Rémission faite par Louis Salles, sieur de la Veissière, du lieu de la Prade, paroisse de Lanuéjols, à Privat et Jacques Mercadier, du Viala, de deux pièces de terre sises à Tresmes (1668).
  • Obligation de François Sabatier envers Jacques Gardès, de Colobrières (1669).
  • État du bétail remis par le sieur Darnaud à François Sabatier, sous-rentier de Fontpadelle (1669).
  • Quittances pour François Sabatier (1669-1670).
  • Assignations données à la requête de François Sabatier à Jacques Mercadier et autres (1670).
  • Convention passée entre François Sabatier et Jacques Mercadier (1670).
  • Reconnaissance féodale faite au chapitre de Bédouès par François Sabatier, de Tresmes (1671).
  • Titre accordand à Antoine Darnaud, sieur de Fontpadelle, pension et autres droits sur les biens de Jacques Mercadier, fils de Privat Mercadier (1680).
  • Procuration donnée par Jean Brouès, de Montméjean, à Étienne Brouès son frère, de Saint-Jean-du-Gard, au sujet du mariage d'Antoine Brouès et de Marie Teissier (1680).
  • Mémoire concernant le lieu de Montméjean et le régime des troupeaux de ce village (s.d.).
  • Mémoire relatif à certaines exemptions concédées aux terres de Grizac, Bellegarde, Bédouès, Montbel, Grosviala et à leurs dépendances (s.d.).
  • Pièces de procédure entre Antoine Darnaud, juge de Florac, et Pierre Brouès et Marguerite, sa femme, de Cocurès, ses débiteurs (1676-1681).
  • Reconnaissance féodale faite par David Daudé, mari de Jeanne Pons, du lieu du Villaret, paroisse de Grizac (1681).
  • Mémoire indiquant selon quelles mesures, de Chabrières ou de Florac, doivent être acquittées les censives des terres de Bédouès et de Grizac (1447-1681).
  • Pièces de procédure entre Antoine Darnaud et Jean et Jacques Robert, père et fils, de Bédouès, séquestres d'Étienne Badaroux (1668-1681).
  • Mémoire produit contre Antoine Darnaud (1682).
  • Acte de déguerpissement concernant le terroir de Vallongue fait par Isaac Creissens, de Bédouès, au bénéfice d'Antoine Darnaud (1683).
  • Assignation en garantie adressée à la requête d'Ozias Mazoyer, de Florac, à Louise Boudet, veuve d'Antoine Combes et à Guillaume Combes, son fils (1683).
  • Pièces de procédure entre Antoine Darnaud de Fontpadelle, avocat d'Antoine Malzac, de Florac, d'une part, Catherine Peytavin, veuve de Louis Brès, Étienne Ponty et Marie Brès, héritiers de feu Étienne Brès, débiteurs saisis, et François Ponty, fils d'Antoine, établi séquestre, d'autre part (1682-1684).
  • Constitution de procureur par Louise Boudet, veuve d'Antoine Combes, dans l'instance en distribution des biens de feu Jean Lapierre, de Bédouès (1684).
  • Notes relatives à des acquisitions, mutations, reconnaissances (1376-1685).
Lieux : Marvejols (Lozère, France) / Montméjean (Ispagnac, Lozère, France ; lieu-dit) / Bédouès (Lozère, France) / Ispagnac (Lozère, France) / Meyrueis (Lozère, France) / Florac (Lozère, France) / Les Bondons (Lozère, France) / Lanuéjols (Lozère, France) / Cocurès (Lozère, France) / Le Pont-de-Montvert (Lozère, France)
Thèmes : saisie / baux ruraux / temporel ecclésiastique / seigneurie / droits seigneuriaux
Types de document : déclaration féodale
Organismes : Collégiale de Bédouès (Lozère)
Personnes et familles : Brunenc, Aldebert / Laurens, Étienne / Méjean de La Rouvière (famille) / Vachery (famille) / Donnadieu, Marie (épouse Roumegou) / Arnaud (famille d') / Boissier, Jean / Bruguière, Claude / Sirvent, Françoise (épouse Ayral) / Combes, Guillaume / Malbosc (famille) / Gardès (famille) / Laurent, Étienne / Bouteille, Jean / Larrive, Claude (épouse Bouteille) / Lantal, Jean de / Mercadier (famille) / Mazoyer, Anne (épouse Brager) / Sabatier, François / Salles, Louis / Brouès (famille) / Daudé, David / Robert (famille) / Mazoyer, Ozias / Boudet, Louise (épouse Combes) / Combes (famille) / Malzac, Antoine / Peytavin, Catherine (épouse Brès) / Ponty (famille) / Brès (famille) / Lapierre, Jean / Darnaud (famille)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Collection Daucet