Notice descriptive
- Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.
- Fonds des bureaux
- Saint-Germain-de-Calberte
- Droits d'enregistrement
- Instruments de recherche
- Tables des décès
- Tables alphabétiques des extraits de sépulture, ensemble des personnes réputées mortes par une longue absence
- Tables des décès
- Instruments de recherche
- Droits d'enregistrement
- Saint-Germain-de-Calberte
- Fonds des bureaux
3 Q 6416 - 1er vendémiaire an XII - 1er janvier 1807. Volume 6. - (an XII-1807)
Présentation du contenu :
Communes de Saint-Étienne-Vallée-Française, Le Collet-de-Dèze, Saint-Julien-des-Points, Saint-Privat-de-Vallongue, Saint-Hilaire-de-Lavit.
Description physique : Oui
Lieux : Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère, France) / Le Collet-de-Dèze (Lozère, France) / Saint-Julien-des-Points (Lozère, France) / Saint-Privat-de-Vallongue (Lozère, France) / Saint-Hilaire-de-Lavit (Lozère, France)
Types de document : table de décès
Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)
