Notice descriptive

  • Plans d'expert des tribunaux de première instance de Florac, Marvejols et Mende - 3 U
    • Fonds du tribunal de première Instance de Mende
      • Greffe civil
        • Plans d'expert
          • Born (le)

3 U 3/600-3 - Plan des lieux litigieux relatifs à des baux emphytéotiques, entre un particulier et la section communale de Saint-Martin. - (1893)

Présentation du contenu :

Papier, 44x139 cm.

Lieux : Saint-Martin-du-Born (Le Born, Lozère, France ; lieu-dit)
Thèmes : baux ruraux / biens sectionaux
Types de document : plan

Iconographies

1 vue Plan des lieux litigieux relatifs à des baux emphytéotiques, entre un particulier et la section communale de Saint-Martin.
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