Notice descriptive
- Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.
- Fonds des bureaux
- Saint-Germain-de-Calberte
- Droits d'enregistrement
- Instruments de recherche
- Tables des décès
- Tables alphabétiques des extraits de sépulture, ensemble des personnes réputées mortes par une longue absence
- Tables des décès
- Instruments de recherche
- Droits d'enregistrement
- Saint-Germain-de-Calberte
- Fonds des bureaux
3 Q 6417 - 1er vendémiaire an XII - 1er janvier 1807. Volume 7. - (an XII-1807)
Présentation du contenu :
Communes de Sainte-Croix-Vallée-Française, Moissac, Gabriac, Molezon.
Description physique : Oui
Lieux : Sainte-Croix-Vallée-Française (Lozère, France) / Moissac-Vallée-Française (Lozère, France) / Molezon (Lozère, France) / Gabriac (Lozère, France)
Types de document : table de décès
Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)
