Notice descriptive

  • Administrations provinciales
    • États particuliers du Gévaudan
      • Fiscalité
        • Imposition
          • Préambules des impositions des communautés
            • Classement par localités

C 1046 - Sainte-Croix-Vallée-Française et Cassagnas. - (1677-1749)

Présentation du contenu :

  • A Sainte-Croix la répartition des sommes imposées a pour base 412 livres de compoix et présage. En 1677 le montant du rôle est de 2,798 livres 6 deniers. En vertu d'un arrêt de l'année 1645, les habitants des villages de la Rouveyrette, de Ségalièrettes et des Balmelles, dépendant de la terre épiscopale, paient la neuvième partie des impositions relatives aux dettes et dépenses municipales. Rôles divers : 2,392 livres 13 sols en 1700 ; 1,952 livres 13 sols 4 deniers en 1732 ; 3,105 livres 16 sols 4 deniers en 1743 ; 3,205 livres 11 sols 3 deniers en 1749.
  • Sommes imposées sur la communauté de Cassagnas : 1,176 livres 19 sols réparties sur 240 deniers de présage en 1677 ; 1,267 livres 1 sol 4 deniers en 1697 ; 1,289 livres 9 sols 3 deniers en 1702 ; 1,683 livres 5 sols en 1740 ; 1,901 livres 12 sols 6 deniers en 1749, etc.

Description physique : Oui, In-folio, 283 feuillets, papier.
Lieux : Sainte-Croix-Vallée-Française (Lozère, France) / Cassagnas (Lozère, France)
Organismes : États particuliers du Gévaudan (France)

Pour aller plus loin