Notice descriptive
- Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.
- Fonds des bureaux
- Marvejols
- Droits d'enregistrement
- Instruments de recherche
- Tables des décès
- Tables alphabétiques des extraits mortuaires
- Tables des décès
- Instruments de recherche
- Droits d'enregistrement
- Marvejols
- Fonds des bureaux
3 Q 3100 - 15 février 1793 - 12 décembre 1806 - (1793-1806)
Présentation du contenu :
Communes de Canilhac, Laval-du-Tarn, Saint-Saturnin-de-Tartaronne, Les Hermaux, Les Salces.
Description physique : Oui
Lieux : Canilhac (Lozère, France) / Laval-du-Tarn (Lozère, France) / Saint-Saturnin (Lozère, France) / Les Hermaux (Lozère, France) / Les Salces (Lozère, France)
Types de document : table de décès
Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Marvejols (Lozère)