Notice descriptive
- Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.
- Fonds des bureaux
- Malzieu (Le)
- Droits d'enregistrement
- Instruments de recherche
- Tables des décès
- Instruments de recherche
- Droits d'enregistrement
- Malzieu (Le)
- Fonds des bureaux
3 Q 2829 - an VIII - décembre 1806. - (an IX-1806)
Présentation du contenu :
Communes de Saint-Pierre-le-Vieux, Prunières, Saint-Léger-du-Malzieu.
Description physique : Oui
Lieux : Saint-Pierre-le-Vieux (Lozère, France) / Prunières (Lozère, France) / Saint-Léger-du-Malzieu (Lozère, France)
Types de document : table de décès
Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement du Malzieu (Lozère)
