Notice descriptive

  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.
    • Fonds des bureaux
      • Saint-Chély-d'Apcher
        • Droits d'enregistrement
          • Instruments de recherche
            • Tables des décès
              • Canton de Fournels

3 Q 5589 - 10 nivôse an XIV - 6 mars 1807. Volume 2. - (an XIV-1807)

Présentation du contenu :

Communes de Albaret-le-Comtal, Termes et Arzenc-d'Apcher.

Description physique : Oui
Lieux : Arzenc-d'Apcher (Lozère, France) / Albaret-le-Comtal (Lozère, France) / Termes (Lozère, France) / Fournels (Lozère, France ; canton)
Types de document : table de décès
Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)

Iconographies