Notice descriptive
- Fonds Chapel d'Espinassoux (9 J)
- Papiers de la famille Chapel d'Espinassoux
- Papiers fonciers
- Titres classés par lieux
- Marvejols
- Généralités
- Marvejols
- Titres classés par lieux
- Papiers fonciers
- Papiers de la famille Chapel d'Espinassoux
9 J 13 - Titres généraux. - (1161-1802)
- Copie des titres de l'évêché de Mende : Bulle d'or (1161) ; accord entre Saint-Louis et Odilon de Mercœur, évêque (1266) ; paréage (1307).
- « Mémorial » des antiquités de Marvejols (1230-1696, XVIIe siècle).
- Titres numérotés sur la ville et sa région :
1) Pré au moulin du Grenier (1648) ;
2) Etablissement de « banniers » chargés de la garde des fruits et possessions rurales et urbaines (1375) ;
3 et 4) Capitulation de Marvejols (1586) ;
5) Dénombrement des moulins (1540) ;
6) Confirmation des privilèges de la ville par François II (1560) ;
7) Arrentement des rentes de la terre de Peyre, Marvejols compris (1616) ;
8) Procès contre consuls et habitants contre François-Hector-Aldebert de Peyre (1572) ;
9) Arrêt pour la suppression du siège de la sénéchaussée de Mende (1596) ;
10) Don par Philippe VI à Louis d'Espagne des châteaux de la Mothe et de Grèzes et du péage de Marvejols (1347) ;
11) Transaction entre le seigneur de Peyre et l'Université et communauté de Marvejols (1373) ;
12) Verbal sur le changement du lit de la Colagne (1307) ;
13) Arrentement des moulins bladiers et à drap (1658) ;
14) Règlement des droits de leude à Chirac entre coseigneurs (1323) ; requête des habitants au roi (XVIIe s.). Fragment de procédure entre Louis de Chavagnac et Claude de Vergezac et Jean Barrau (XVIIe s.). Hôpital de Marvejols : rentes (1729-an XI). Eglise paroissiale : fondations pieuses, réparations (1809-1845). Extraits de cadastre (1636-An XI). Mercuriales des grains (1642-1697, 1723-1761, 1763-1802).
