Notice descriptive

  • État des fonds des Archives départementales de la Lozère
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        • Archives communales

EDT 166 - Saint-Laurent-de-Trèves (EDT 166) - (1631-1959)

Présentation du contenu :

Fonds d'archives essentiellement constitué d'un compoix de 1631 et d'archives modernes.

Registres de délibérations (1839-1959). Arrêtés du maire (1910-1919). Matrices des contributions directes (1829-1931).

Description physique : 6 articles
Présentation du producteur :

Depuis le 1er janvier 2016, la commune de Saint-Laurent-de-Trèves a fusionné avec celle de Saint-Julien-d'Arpaon pour former la commune nouvelle de Cans-et-Cévennes.

Fait partie du canton de Florac, puis celui du Collet-de-Dèze en 2014.

Population :180 habitants en 2009, 203 habitants en 2020.

Historique de la conservation :

Les archives anciennes (dont les registres paroissiaux) ont disparu lors de la Révolution.

Modalités d'entrées :

Dépôt en 1989 : compoix (conservé jusqu'alors chez un particulier), registres de délibérations et cadastre

En 2001, la commune reprend le compoix et le cadastre qui avaient été déposés, le compoix est déposé à ,nouveau quelques années lus tard.

Mode de classement :

Le classement du fonds d'archives respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

Modalités de reproduction :

La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :

Etat civil communiqué sous forme d'images numérisées.

Sources complémentaires aux AD 48 :
  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.
Sources complémentaires externes :

La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

Lieux : Saint-Laurent-de-Trèves (Lozère, France)
Types de document : registre de délibérations