Notice descriptive
- Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.
- Fonds des bureaux
- Saint-Germain-de-Calberte
- Droits d'enregistrement
- Instruments de recherche
- Tables des décès
- Tables alphabétiques des extraits de sépulture, ensemble des personnes réputées mortes par une longue absence
- Tables des décès
- Instruments de recherche
- Droits d'enregistrement
- Saint-Germain-de-Calberte
- Fonds des bureaux
3 Q 6415 - 1er vendémiaire an XII - 31 décembre 1807. Volume 5. - (an XII-1807)
Présentation du contenu :
Communes de Saint-Germain-de-Calberte, Saint-Martin-de-Lansuscle, Saint-André-de-Lancize, Saint-Martin-de-Boubaux, Saint-Michel-de-Dèze.
Lieux : Saint-Germain-de-Calberte (Lozère , France) / Saint-Martin-de-Lansuscle (Lozère, France) / Saint-André-de-Lancize (Lozère, France) / Saint-Martin-de-Boubaux (Lozère, France) / Saint-Michel-de-Dèze (Lozère, France)
Types de document : table de décès
Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Saint-Germain-de-Calberte (Lozère)