Notice descriptive

  • Administrations provinciales
    • Intendance du Languedoc
      • Mélanges et affaires diverses

C 492 - Justices et Domaines. - (1695-1746)

Présentation du contenu :

  • Procès-verbaux portant adjudication de la justice du bailliage alternatif de Marvejols, Chirac, La Canourgue et Grèzes, mandement de Nogaret.
  • États des revenus desdites justices.
  • Copies de l'arrêt du Conseil, du 25 septembre 1725, qui commet M. de Bernage pour faire procéder à la revente de la justice haute, moyenne et basse des lieux du Rozier et Saint-Pierre des Tripieds, adjugée le 6 mai suivant sous la rente annuelle de 12 livres.
  • Arrêt du Conseil, du 16 août 1746, qui commet M. Le Nain, intendant de Languedoc, pour procéder à la revente des domaines de Chirac, Grèzes, etc., où il fait offre au Conseil de prendre ces domaines sous la rente annuelle de 10 livres.

Description physique : 30 pièces, papier
Lieux : Marvejols (Lozère, France) / Chirac (Lozère, France) / La Canourgue (Lozère, France) / Grèzes (Lozère, France) / Le Rozier (Lozère, France) / Saint-Pierre-des-Tripiers (Lozère, France)
Thèmes : justice royale / domaine royal
Organismes : Intendance du Languedoc (France)

Pour aller plus loin